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2006
Mars
Arrêté du 16 mars 2006 : portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré de l'arrondissement de Sens Brennus habitat
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NOR : SOCU0610645A
Par arrêté du ministre de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement en date du 16 mars 2006, l’agrément de la société anonyme d’habitations à loyer modéré de l’arrondissement de Sens Brennus habitat, dont le siège social est situé à Sens (89), est renouvelé pour l’exercice de son activité sur le territoire de la région Bourgogne et, après accord de la commune d’implantation de l’opération, des départements limitrophes à cette région.