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2007
Décembre
Arrêté du 18 décembre 2007 : relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine
******
NOR: DEVE0771363A
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, et la ministre du logement et de la ville,
Vu la directive 2002/91/CE du Parlement européen et du Conseil en date du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments ;
Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment ses articles R. 134-1 à R. 134-5 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine,
Arrêtent :
Article 1
La liste relative au contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid qui figure en annexe du présent arrêté constitue l'annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 susvisé.
Article 2
Le directeur général de l'énergie et des matières premières et le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
DÉP.
NOM DU RÉSEAU
LOCALISATION
CHALEUR (C)
ou
froid (F)
CO2
(kg/kWh)
01
Réseau de la Reyssouze.
Bourg-en-Bresse.
C
0,362
01
La Plaine (HLM).
Oyonnax.
C
0,210
02
Réseau de la ZUP quartier Europe.
Saint-Quentin.
C
0,242
02
ZUP de Presles.
Soissons.
C
0,261
03
Réseau de Fontbouillant.
Montluçon.
C
0,350
06
SONITHERM Réseau de l'Ariane.
Nice.
C
0,027
06
Chauffage HLM Saint-Augustin.
Nice.
C
0,172
08
La Houllière.
Charleville-Mézières.
C
0,223
08
Réseau La Citadelle.
Charleville-Mézières.
C
0,266
08
Réseau de la ZUP de Sedan.
Sedan.
C
0,179
10
Réseau de la ZUP de la Chapelle-Saint-Luc.
Les Noës-près-Troyes.
C
0,221
10
Les Chartreux.
Troyes.
C
0,178
12
Réseau de Decazeville.
Decazeville.
C
0,355
13
ZAC des Carnourgues.
Salon-de-Provence.
C
0,219
13
ZAC Paradis - Saint-Roch.
Martigues.
C
0,242
13
ZAC Canto Perdrix.
Martigues.
C
0,261
13
Centre urbain, ZAC des Pins.
Vitrolles.
C
0,213
13
Les Fenouillères.
Aix-en-Provence.
C
0,226
13
Chauffage urbain, ZUP d'Encagnane.
Aix-en-Provence.
C
0,225
14
Réseau urbain d'Hérouville-Saint-Clair.
Hérouville-Saint-Clair.
C
0,073
14
Réseau de la Fontaine-d'Ouche.
Lisieux.
C
0,320
14
ZAC de Falaise.
Falaise.
C
0,025
14
La Guérinière.
Caen.
C
0,110
14
Réseau de bois I.
Bayeux.
C
0,038
17
Réseau Villeneuve-les-Salines.
La Rochelle.
C
0,122
17
Réseau de Jonzac.
Jonzac.
C
0,069
17
ZUP de Mireuil.
La Rochelle.
C
0,035
18
Chancellerie Gibjoncs, ZUP de Bourges.
Asnières-les-Bourges.
C
0,373
18
ZUP du Clos-du-Roy.
Vierzon.
C
0,300
21
Réseau de la Fontaine-d'Ouche.
Dijon.
C
0,234
21
Réseau de chaleur de Quetigny.
Quetigny.
C
0,231
23
Réseau de Bourganeuf.
Bourganeuf.
C
0,020
25
Chauffage urbain de Besançon-Planoise.
Besançon.
C
0,219
25
ZUP de la Petite-Hollande.
Montbéliard.
C
0,086
25
Champvalon.
Béthoncourt.
C
0,219
25
Champs Montants.
Audincourt.
C
0,185
25
Domaine universitaire de la Bouloie.
Besançon.
C
0,262
25
Les Fougères.
Grand-Charmont.
C
0,020
26
Réseau de la ZUP de Valence.
Valence.
C
0,276
26
Réseau de Pierrelatte-Des.
Pierrelatte.
C
0,020
27
ZUP de Saint-André.
Evreux.
C
0,266
28
ZUP de la Madeleine.
Chartres.
C
0,224
28
Les Gauchetières.
Nogent-le-Rotrou.
C
0,193
29
Chauffage urbain de Brest.
Brest.
C
0,032
30
Chauffage urbain de Nîmes, réseau ouest.
Nîmes.
C
0,308
31
Réseau de Toulouse.
Toulouse.
C
0,020
31
ZAC du Ritouret.
Blagnac.
C
0,163
33
Parc de Mérignac-Ville.
Mérignac.
C
0,253
33
Chauffage urbain des Hauts de Garonne.
Cenon-Lormont-Floirac.
C
0,104
33
Puis de Gueyrose + hôpital Garderosse.
Libourne.
C
0,238
33
La Benauge - cité Pinçon.
Bordeaux.
C
0,209
35
Réseau Villejean - Beauregard.
Rennes.
C
0,146
35
Sarah-Bernhardt.
Rennes.
C
0,194
35
Campus scientifique de Beaulieu.
Rennes.
C
0,221
36
Géothermie du quartier Saint-Jean.
Châteauroux.
C
0,108
37
Morier et Rabière.
Joué-lès-Tours.
C
0,225
37
ZUP des Bords-de-Cher.
Tours.
C
0,215
37
Sanitas.
Tours.
C
0,232
37
Quartier Chateaubriand.
Tours.
C
0,200
38
Compagnie de chauffage de Grenoble.
Grenoble.
C
0,200
38
Compagnie de chauffage de Grenoble.
Grenoble.
F
0,020
40
Géothermie GMM1.
Mont-de-Marsan.
C
0,020
40
ZAC des Bords de l'Adour.
Dax.
C
0,201
41
Réseau de la ZUP de Blois.
Blois.
C
0,261
42
ZUP de la Cotonne.
Saint-Etienne.
C
0,219
42
La Métare.
Saint-Etienne.
C
0,230
42
Montchovet - Beaulieu 4 (HLM).
Saint-Etienne.
C
0,255
42
Réseau de Firminy.
Firminy.
C
0,271
42
ZUP RN 7.
Roanne.
C
0,186
42
ZUP du Parc des Sports.
Roanne.
C
0,303
42
Réseau de la ZUP de Montreynaud.
Saint-Etienne.
C
0,235
44
Centrale thermique Beaulieu-Malakoff (Valorena).
Nantes.
C
0,049
44
ZUP de Bellevue - Saint-Herblain.
Nantes - Saint-Herblain.
C
0,231
45
Socos.
Orléans.
C
0,336
45
Réseau Orléans centre ville et Nord.
Orléans.
C
0,268
45
ZUP de Socham.
Montargis.
C
0,244
45
Réseau de Fleury-les-Aubrais.
Fleury-les-Aubrais.
C
0,252
49
ZUP Jeanne-d'Arc.
Angers.
C
0,212
50
ZUP d'Octeville.
Cherbourg.
C
0,171
50
Ilot Divette.
Cherbourg.
C
0,296
51
ZUP Laon-Neufchâtel.
Reims.
C
0,219
51
Croix-Rouge.
Reims.
C
0,020
52
ZUP de Gigny.
Saint-Dizier.
C
0,252
52
Ensemble du Vert-Bois.
Saint-Dizier.
C
0,146
52
La Rochotte.
Chaumont.
C
0,256
53
ZUP de Nicolas.
Laval.
C
0,236
54
Réseau de chaleur de Nancy Energie.
Nancy.
C
0,256
54
Chauffage urbain de Vandœuvre.
Vandœuvre-lès-Nancy.
C
0,210
54
Réseau de chaleur OPHLM de Toul.
Toul.
C
0,172
54
Haut-du-Lièvre.
Nancy.
C
0,308
54
Réseau de Nancy centre Joffre - Saint-Thiebaut.
Nancy.
C
0,320
55
Centrale thermique de la Côte Sainte-Catherine.
Bar-le-Duc.
C
0,123
55
ZUP Anthouard.
Verdun.
C
0,240
57
Quartier Metz-Cité.
Metz.
C
0,192
57
Chauffage urbain du Farébersviller.
Farébersviller.
C
0,210
57
Réseau de Wenheck.
Saint-Avold.
C
0,213
57
Réseau de Freyming-Merlebach.
Freyming-Merlebach.
C
0,239
57
Réseau de Sarreguemines.
Sarreguemines.
C
0,245
57
Réseau de Holweg - Forbach - Behren.
Forbach Stiring-Wendel - Behren-lès-Forbach.
C
0,218
57
Réseau de Huchet.
Saint-Avold.
C
0,200
57
Réseau de Carrière.
Saint-Avold.
C
0,231
59
Quartier Pont-de-Bois.
Villeneuve-d'Ascq.
C
0,323
59
Domaine universitaire et scientifique.
Villeneuve-d'Ascq.
C
0,237
59
Réseau de Roubaix - Wattrelos.
Roubaix.
C
0,259
59
ZAC des Epis.
Sin-le-Noble.
C
0,214
59
Monsénergie.
Mons-en-Barœul.
C
0,131
59
Métropole Nord.
Lille.
C
0,213
59
ZUP de la Caserne Joyeuse.
Maubeuge.
C
0,249
59
Grand littoral.
Dunkerque.
C
0,128
60
Réseau de Compiègne.
Compiègne.
C
0,267
60
La Cavée.
Creil.
C
0,311
60
Les Martinets.
Montataire.
C
0,250
60
Les Hironvalles.
Creil.
C
0,213
61
Perseigne.
Alençon.
C
0,236
61
ZUP de Flers.
Flers.
C
0,296
61
Quartier Nord - route de Falaise.
Argentan.
C
0,250
61
Réseau de La Ferté-Macé.
La Ferté-Macé.
C
0,050
62
ZUP du quartier République.
Avion.
C
0,228
62
ZUP de Lens.
Lens.
C
0,247
62
La Grande-Résistance.
Béthune.
C
0,166
62
Réseau de Liévin.
Liévin.
C
0,298
63
ZUP de Beau-Marais.
Calais.
C
0,192
63
Saint-Jacques (HLM).
Clermont-Ferrand.
C
0,210
63
ZAC du Masage.
Beaumont.
C
0,198
63
Campus des Cézeaux.
Aubière.
C
0,251
63
ZUP de la Gauthière.
Clermont-Ferrand.
C
0,209
67
Réseau de l'Elsau.
Strasbourg.
C
0,251
67
Réseau de Hautepierre.
Strasbourg.
C
0,267
67
Réseau de l'Esplanade.
Strasbourg.
C
0,251
67
Cité Ried.
Reichstett.
C
0,020
67
Cité du Wihrel.
Ostwald.
C
0,185
67
Cité de l'Ill.
Strasbourg.
C
0,254
68
Réseau de Colmar.
Colmar.
C
0,155
68
L'Illberg.
Didenheim.
C
0,261
68
Cité technique.
Saint-Louis.
C
0,202
68
Ilot de la Gare.
Saint-Louis.
C
0,221
68
Chauffage urbain de Cernay.
Cernay.
C
0,246
68
Réseau de Volgelsheim.
Volgelsheim.
C
0,257
68
Montagne Verte.
Colmar.
C
0,253
69
Chauffage urbain des Minguettes.
Vénissieux.
C
0,260
69
Les Sources (HLM).
Ecully.
C
0,241
69
Chauffage urbain de la Duchère et Lyon 9e.
Champagne-au-Mont-d'Or.
C
0,368
69
Réseau Lyon - Villeurbanne.
Lyon - Villeurbanne.
C
0,173
69
Réseau Lyon - Villeurbanne.
Lyon - Villeurbanne.
F
0,075
69
Réseau de Vaulx-en-Velin.
Vaulx-en-Velin.
C
0,332
69
Campus de la Doua.
Villeurbanne.
C
0,159
69
La Perralière.
Villeurbanne.
C
0,285
69
Les Alagniers.
Rillieux-la-Pape.
C
0,020
69
Les Semailles.
Rillieux-la-Pape.
C
0,187
69
Chauffage urbain de Bron - Parilly (ZUP).
Bron.
C
0,224
69
Plateau de Montmein.
Oullins.
C
0,220
69
Résidence des Deux Amants.
Lyon.
C
0,255
69
Réseau de Rillieux-la-Pape.
Rillieux-la-Pape.
C
0,020
69
Belleroche Ouest.
Gleizé.
C
0,083
69
Mermoz Sud.
Lyon.
C
0,184
69
Domaine de la Roue.
Rillieux-la-Pape.
C
0,216
70
ZUP des Capucins.
Gray.
C
0,038
71
Chauffage urbain de Mâcon.
Mâcon.
C
0,313
71
Chauffage urbain d'Autun.
Autun.
C
0,106
72
Percée Centrale.
Le Mans.
C
0,212
72
ZUP d'Allonnes.
Le Mans - Allonnes.
C
0,238
72
Réseau de Coulaine - Bellevue.
Coulaine.
C
0,255
73
Chauffage urbain Bissy et Croix-Rouge.
Chambéry.
C
0,279
74
Chaufferie urbaine de Novel.
Annecy.
C
0,238
74
Chauffage urbain de la ZUP de Champ-Fleury.
Seynod.
C
0,106
74
Réseau de la rénovation.
Thonon-les-Bains.
C
0,284
74
Réseau de la ZUP des Ewues.
Cluses.
C
0,275
74
Chauffage urbain de la ZA Cudra.
Faverges.
C
0,020
74
ZUP de Cozets.
Scionzier.
C
0,227
75
Paris et communes limitrophes.
Paris.
C
0,195
75
Réseau Climespace.
Paris.
C
0,020
75
Réseau Climespace.
Paris.
F
0,020
75
Rue Legendre.
Paris.
C
0,020
76
Curb Bihorel.
Rouen.
C
0,295
76
ZAC du Mont-Gaillard.
Le Havre.
C
0,258
76
ZUP de Caucriauville.
Le Havre.
C
0,200
76
Réseau de Mont-Saint-Aignan.
Mont-Saint-Aignan.
C
0,294
76
ZUP de la Cité-Verte.
Canteleu.
C
0,255
76
ZAC Nobel-Bozel.
Petit-Quevilly.
C
0,239
76
Château Blanc.
Saint-Etienne-du-Rouvray.
C
0,310
76
CHU Charles-Nicolle.
Rouen.
C
0,243
76
La Côte Brûlée.
Le Havre.
C
0,255
77
Hôpital.
Meaux.
C
0,118
77
Beauval - Collinet.
Meaux.
C
0,183
77
Réseau de chaleur de l'Almont-Montaigu.
Melun.
C
0,077
77
ZUP du Mont-Saint-Martin (GTNM).
Nemours.
C
0,316
77
Centrale de la butte Monceau.
Avon.
C
0,292
77
Réseau de chaleur du Mée-sur-Seine.
Le Mée-sur-Seine.
C
0,156
77
Réseau de Vaux-le-Pénil.
Vaux-le-Pénil.
C
0,241
77
Réseau de Coulommiers.
Coulommiers.
C
0,020
77
ZUP de Surville.
Montereau-Fault-Yonne.
C
0,212
77
Réseau de Marne-la-Vallée.
Torcy.
C
0,213
77
Réseau de Chelles.
Chelles.
C
0,169
78
Les Nouveaux-Horizons.
Elancourt.
C
0,217
78
Chauffage urbain du Val-Fourré.
Mantes-la-Jolie.
C
0,220
78
Réseau SVCU de Versailles.
Versailles.
C
0,264
78
Parly-II - Le Chesnay.
Le Chesnay.
C
0,214
78
ZAC de la Noe.
Chanteloup.
C
0,166
78
Quartier Grand-Ouest.
Les Mureaux.
C
0,278
78
Chauffage urbain de Vélizy.
Vélizy-Villacoublay.
C
0,220
78
Domaine de Beauregard - Cogecel.
La Celle-Saint-Cloud.
C
0,206
78
Réseau de OOME de Carrières - Chatou.
Carrières-sur-Seine.
C
0,041
78
Réseau de Plaisir - Resop.
Plaisir.
C
0,020
80
Etouvie.
Amiens.
C
0,239
80
Le Pigeonnier.
Amiens.
C
0,197
84
Le Triennal.
Avignon.
C
0,219
85
ZAD de La Roche-sur-Yon.
La Roche-sur-Yon.
C
0,189
86
ZUP des Couronneries.
Poitiers.
C
0,062
87
ZUP Val-de-l'Aurence.
Limoges.
C
0,245
87
ZAC de Beaubreuil.
Limoges.
C
0,057
87
Quartier de l'Hôtel-de-Ville.
Limoges.
C
0,280
88
Chauffage urbain du quartier Kellerman.
Saint-Dié.
C
0,225
88
Chauffage urbain de la ZAD du Haut-de-Foi.
Vittel.
C
0,237
89
ZUP des Grahuches.
Sens.
C
0,167
89
ZUP de Sainte-Geneviève.
Auxerre.
C
0,253
89
Les Chaillots.
Sens.
C
0,247
90
ZUP 31 457.
Belfort.
C
0,193
91
Chauffage urbain de Massy - Antony.
Massy.
C
0,206
91
Réseau des Ulis - Thermulis.
Les Ulis.
C
0,202
91
Réseau d'Evry.
Evry.
C
0,243
91
Domaine du Bois-des-Roches.
Saint-Michel-sur-Orge.
C
0,217
91
ZUP de la Croix-Blanche.
Vigneux-sur-Seine.
C
0,127
91
Réseau de Ris-Orangis.
Ris-Orangis.
C
0,123
91
Réseaux ZUP de Saint-Hubert et Louis Pergaud.
Sainte-Geneviève-des-Bois.
C
0,225
91
Les Tarterets.
Corbeil-Essonnes.
C
0,232
91
Réseau de Grigny.
Grigny.
C
0,242
92
Réseau de Meudon.
Meudon-la-Forêt.
C
0,237
92
Réseau de Clichy.
Clichy-la-Garenne.
C
0,251
92
Réseau Gennedith.
Gennevilliers.
C
0,225
92
Réseau de Chaville.
Chaville.
C
0,204
92
ZAC de Levallois-Perret.
Levallois-Perret.
C
0,261
92
Réseau de Châtillon-sous-Bagneux.
Châtillon-sous-Bagneux.
C
0,252
92
Réseau du Plessis-Robinson (HLM).
Plessis-Robinson.
C
0,216
92
Le Point-du-Jour.
Boulogne-Billancourt.
C
0,205
92
Réseau de ZIPEC.
Le Plessis-Robinson.
C
0,277
92
Chauffage urbain de Suresnes.
Suresnes.
C
0,250
92
Réseau Soclic.
Courbevoie.
C
0,312
92
Réseau Soclic.
Courbevoie.
F
0,020
92
Réseau de La Défense.
Courbevoie.
C
0,333
92
Réseau de La Défense.
Courbevoie.
F
0,020
92
Résidence Villeneuve.
Villeneuve-la-Garenne.
C
0,169
92
Réseau Soclip.
Puteaux.
C
0,362
92
Réseau Soclip.
Puteaux.
F
0,020
92
Réseau Ciceo.
Puteaux.
C
0,336
92
Réseau Ciceo.
Puteaux.
F
0,020
92
Réseau Suc.
Issy-les-Moulineaux.
F
0,020
93
Réseau de Saint-Denis.
Saint-Denis.
C
0,232
93
Chauffage urbain ZUP de Bobigny.
Bobigny.
C
0,213
93
Chauffage urbain ZUP des Fauvettes.
Neuilly-sur-Marne.
C
0,266
93
Pariféric.
Aubervilliers.
C
0,208
93
Rougemont - Perrin - Chanteloup.
Sevran.
C
0,208
93
Réseau de chaleur de Clichy-sous-Bois.
Clichy-sous-Bois.
C
0,123
93
Le Gros-Saule.
Aulnay-sous-Bois.
C
0,234
93
La Courneuve Nord.
La Courneuve.
C
0,100
93
Tremblay-en-France.
Tremblay-en-France.
C
0,040
93
Réseau du Blanc-Mesnil.
Blanc-Mesnil.
C
0,202
93
Garonor.
Aulnay-sous-Bois.
C
0,252
93
Aulnay 3000 - Rose-des-Vents.
Aulnay-sous-Bois.
C
0,191
93
Stade Energies.
Saint-Denis.
C
0,248
93
Stade Energies.
Saint-Denis.
F
0,037
93
La Courneuve Sud.
La Courneuve.
C
0,153
93
Réseau de la résidence Les Lilas.
Les Lilas.
C
0,228
94
Réseau de Créteil - Scuc.
Créteil.
C
0,192
94
Réseau de Vitry-sur-Seine.
Vitry-sur-Seine.
C
0,209
94
Fontenay-sous-Bois.
Fontenay-sous-Bois.
C
0,273
94
Réseau de Sucy-en-Brie.
Sucy-en-Brie.
C
0,020
94
Réseau de Cachan.
Cachan.
C
0,087
94
Réseau de Champigny-sur-Marne.
Champigny-sur-Marne.
C
0,169
94
Réseau de Thiais.
Thiais.
C
0,043
94
SEMHACH.
Chevilly-Larue.
C
0,087
94
Réseau de Villeneuve-Saint-Georges.
Villeneuve-Saint-Georges.
C
0,076
94
Le Grand-Colombier.
Créteil.
C
0,217
94
Quartier Nord.
Fresnes.
C
0,020
95
Réseau de la ZAC Croix-Rouge.
Taverny.
C
0,339
95
Réseau de Cergy-Pontoise.
Cergy-Pontoise.
C
0,228
95
ZUP de Sannois - Ermont - Franconville.
Franconville.
C
0,220
95
Réseau d'Argenteuil.
Argenteuil.
C
0,037
95
ZUP de l'Epine-Guyon.
Franconville.
C
0,240
95
Réseau de chaleur de Villiers-le-Bel.
Villiers-le-Bel.
C
0,215
95
Réseau de Villiers-le-Bel - Gonesse.
Villiers-le-Bel.
C
0,122
95
Réseau de Pontoise.
Pontoise.
C
0,137
95
Zac de Montedour.
Franconville.
C
0,254
Fait à Paris, le 18 décembre 2007.