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2016

Mars

Avis du 30 mars 2016 relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

******

NOR: DEVL1601548V


En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent les dispositifs suivants :
« OXYFIX C-90 (2015_01) 20 EH » ; ELOY WATER ;
Gamme « OXYFIX LG-90 MB », modèles 4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 9 EH, 11 EH, 14 EH, 17 EH et 20 EH ; ELOY WATER.
L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexe.

  • Annexe

    ANNEXE
    FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS " OXYFIX LG-90 MB ", MODÈLES 4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 9 EH, 11 EH, 14 EH, 17 EH ET 20 EH

    Références administratives

    Numéro national d'agrément
    		 2015-001 et 2015-001-MOD01
    		 2015-001-ext12
    		 2015-001-ext13
    		 2015-001-ext14
    		 2015-001-ext15
    Titulaire de l'agrément
    		 ELOY WATER
    Zoning de Damré
    4140 Sprimont (Belgique)
    Dénomination commerciale
    		 " OXYFIX C-90 (2015_01) 20 EH "
    		 Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 4 EH
    		 Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 5 EH
    		 Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 6 EH
    		 Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 7 EH
    Capacité de traitement
    		 20 Equivalents-Habitants
    		 4 Equivalents-Habitants
    		 5 Equivalents-Habitants
    		 6 Equivalents-Habitants
    		 7 Equivalents-Habitants
    Numéro
    national d'agrément
    		 2015-001-EXT16
    		 2015-001-EXT17
    		 2015-001-EXT18
    		 2015-001-EXT19
    		 2015-001-EXT20
    Titulaire de l'agrément
    		 ELOY WATER
    Zoning de Damré
    4140 Sprimont (Belgique)
    Dénomination commerciale
    		 Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 9 EH
    		 Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 11 EH
    		 Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 14 EH
    		 Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 17 EH
    		 Gamme "OXYFIX LG-90 MB ", modèle 20 EH
    Capacité de traitement
    		 9 Equivalents-Habitants
    		 11 Equivalents-Habitants
    		 14 Equivalents-Habitants
    		 17 Equivalents-Habitants
    		 20 Equivalents-Habitants

    Références de l'évaluation de l'installation

    Organisme notifié en charge de l'évaluation
    		 Centre scientifique et technique du bâtiment
    Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
    		 21 décembre 2015

    Références normalisation et réglementation

    Références normalisation
    		 NF EN 12566-3+A2
    Références réglementation nationale
    		 Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

    Caractéristiques techniques et fonctionnement

    Les dispositifs de traitement sont des micro-stations à boue activée, à écoulement gravitaire, fonctionnant selon le principe de la culture fixée immergée aérobie.
    Les dispositifs sont de forme parallélépipédique, constitués d'une ou de deux cuves en polyester renforcé de fibres de verre (PRFV) (en béton fibré haute performance [BFHP] pour le dispositif "OXYFIX C-90 [2015_01] 20 EH ") intégrant l'ensemble des compartiments et équipements nécessaires au traitement.
    Ils comprennent trois compartiments principaux :

    - un décanteur primaire ;
    - un réacteur biologique ;
    - un clarificateur.

    La culture microbienne est fixée sur un support appelé "Oxybee " en polypropylène et en polyéthylène recyclé.
    L'aération du réacteur biologique est assurée par un surpresseur d'air, fonctionnant de façon continue, raccordé à une rampe de diffusion d'air amovible. Celle-ci, positionnée dans la partie inférieure du réacteur biologique, est équipée de diffuseurs "fines bulles " à membranes microperforées.
    Le clarificateur est équipé d'un cône de décantation qui concentre les boues en un point du compartiment et améliore leur aspiration.
    Un dispositif de recirculation de type pompe à injection d'air assure la recirculation des eaux usées traitées et des boues du clarificateur vers le décanteur primaire.
    Tous les équipements sont situés dans la (les) cuve(s), à l'exception du surpresseur qui doit être positionné dans un local séparé, selon les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
    Un système d'alarme visuelle (au niveau du surpresseur), fonctionnant en permanence, permet de détecter tout dysfonctionnement de ce surpresseur et du dispositif d'insufflation d'air.

    SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
    Modèle
    		 " OXYFIX C-90 MB (2015_01) 20 EH "
    		 Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèles 4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 9 EH, 11 EH, 14 EH, 17 EH et 20 EH
    Capacité (équivalents-habitants)
    		 20 EH
    		 4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 9 EH, 11 EH, 14 EH, 17 EH et 20 EH
    Numéro d'agrément
    		 2015-001 et 2015-001-mod01
    		 2015-001-ext12 à 2015-001-ext20
    Cuve(s)
    		 Matériau : béton fibré haute performance (BFHP)
    		 Matériau : polyester renforcé de fibres de verre (PRFV)
    Cloisons
    		 Matériau : béton fibré haute performance (BFHP)
    		 Matériau : polyester renforcé de fibres de verre (PRFV)
    Diffuseur d'air
    		 Marque : JAGER
    Modèle : HD-270
    Type : membrane micro-perforée sous forme de disque
    Matériau : membrane en éthylène-propylène-diène monomère (EPDM) et support cylindrique en polypropylène (PP)
    Média
    		 Marque : Oxybee d'ELOY WATER
    Surface spécifique : 200 m2/m3
    Pourcentage de vide : 90 %
    Diamètre : 60 mm
    Densité : inférieur à 1
    Matériau : polypropylène / polyéthylène recyclé
    Conditionnement en sac de polypropylène
    Recirculation des boues
    		 Tubes de transfert en PVC
    SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
    Gamme
    		 "OXYFIX C-90 MB
    (2015_01) 20 EH "
    		 Gamme "OXYFIX LG-90 MB "
    Capacité (équivalents-habitants)
    		 20 EH
    		 4 EH
    		 5 EH
    		 6 EH
    Numéro d'agrément
    		 2015-001
    		 2015-001-mod01
    		 2015-001-ext12
    		 2015-001-ext13
    		 2015-001-ext14
    Cuve
    		 Nombre de cuve
    		 2
    		 1
    		 1
    		 1
    Type de cuve
    		 C-90 7,5 m3
    		 LG-90 4,5 m3
    		 LG-90 6 m3
    		 LG-90 6 m3
    Volume total
    (par cuve) (m3)
    		 6,60
    		 4,76
    		 5,70
    		 5,70
    Volume total (m3)
    		 2 x 6,60
    		 4,76
    		 5,70
    		 5,70
    Longueur
    (par cuve) (m)
    		 2,38
    		 2,38
    		 2,38
    		 2,38
    Largeur
    (par cuve) (m)
    		 1,58
    		 1,58
    		 1,58
    		 1,58
    Hauteur
    (par cuve) (m)
    		 2,65
    		 1,89
    		 2,24
    		 2,24
    Décanteur primaire
    		 Volume utile (m3)
    		 6,10
    		 2,45
    		 3,00
    		 3,00
    Surface utile (m2)
    		 2,49
    		 1,48
    		 1,48
    		 1,48
    Hauteur utile (m)
    		 2,24
    		 1,59
    		 1,94
    		 1,94
    Réacteur biologique
    		 Volume utile (m3)
    		 3,40
    		 0,90
    		 1,09
    		 1,09
    Surface utile (m2)
    		 1,40
    		 0,58
    		 0,58
    		 0,58
    Hauteur utile (m)
    		 2,24
    		 1,59
    		 1,94
    		 1,94
    Volume utile de média (m3)
    		 2,40
    		 0,55
    		 0,69
    		 0,83
    Clarificateur
    		 Volume utile (m3)
    		 2,48
    		 0,86
    		 0,96
    		 1,06
    Surface utile (m2)
    		 1,00
    		 0,52
    		 0,48
    		 0,53
    Hauteur utile (m)
    		 2,24
    		 1,59
    		 1,94
    		 1,94
    Surpresseur
    		 Modèle
    		 SECOH EL-S-200W
    ou SECOH JDK-S-200
    		 SECOH EL-S-60n
    		 SECOH EL-S-60n
    		 SECOH EL-S-80-15 ou SECOH JDK-S-80
    Puissance déclarée
    à 200 mbar (W)
    		 226 (EL-S) ou 175 (JDK)
    		 210 (EL-S) ou 180 (JDK)
    		 48 (EL-S)
    		 48 (EL-S)
    		 74 (EL-S)
    ou 50 (JDK)
    Débit à 200 mbar (L/min)
    		 196 (EL-S) ou 200 (JDK)
    		 52 (EL-S)
    		 52 (EL-S)
    		 73 (EL-S)
    ou 75 (JDK)
    Diffuseur d'air
    		 Nombre
    		 4
    		 2
    		 2
    		 2
    Recirculation des boues
    		 Débit théorique (L/min)
    		 8,33
    		 1,67
    		 2,08
    		 2,50
    SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS (SUITE)
    Gamme
    		 Gamme "OXYFIX LG-90 MB "
    Capacité (équivalents-habitants)
    		 7 EH
    		 9 EH
    		 11 EH
    		 14 EH
    		 17 EH
    		 20 EH
    Numéro d'agrément
    		 2015-001-ext15
    		 2015-001-ext16
    		 2015-001-ext17
    		 2015-001-ext18
    		 2015-001-ext19
    		 2015-001-ext20
    Cuve
    		 Nombre de cuve
    		 2
    		 2
    		 2
    		 2
    		 2
    		 2
    Type de cuve
    		 LG-90 4,5 m3
    		 LG-90 4,5 m3
    		 LG-90 6 m3
    		 LG-90 6 m3
    		 LG-90 7,5 m3
    		 LG-90 7,5 m3
    Volume total
    (par cuve) (m3)
    		 4,76
    		 4,76
    		 5,70
    		 5,70
    		 6,47
    		 6,47
    Volume total (m3)
    		 2 x 4,76
    		 2 x 4,76
    		 2 x 5,70
    		 2 x 5,70
    		 2 x 6,47
    		 2 x 6,47
    Longueur
    (par cuve) (m)
    		 2,38
    		 2,38
    		 2,38
    		 2,38
    		 2,38
    		 2,38
    Largeur
    (par cuve) (m)
    		 1,58
    		 1,58
    		 1,58
    		 1,58
    		 1,58
    		 1,58
    Hauteur
    (par cuve) (m)
    		 1,89
    		 1,89
    		 2,24
    		 2,24
    		 2,62
    		 2,62
    Décanteur primaire
    		 Volume utile (m3)
    		 4,22
    		 4,22
    		 5,03
    		 5,03
    		 5,94
    		 5,94
    Surface utile (m2)
    		 2,56
    		 2,56
    		 2,56
    		 2,56
    		 2,36
    		 2,36
    Hauteur utile (m)
    		 1,59
    		 1,59
    		 1,94
    		 1,94
    		 2,31
    		 2,31
    Réacteur biologique
    		 Volume utile (m3)
    		 2,45
    		 2,45
    		 2,93
    		 2,93
    		 3,47
    		 3,47
    Surface utile (m2)
    		 1,48
    		 1,48
    		 1,48
    		 1,48
    		 1,37
    		 1,37
    Hauteur utile (m)
    		 1,59
    		 1,59
    		 1,94
    		 1,94
    		 2,31
    		 2,31
    Volume utile de média (m3)
    		 0,84
    		 1,08
    		 1,32
    		 1,68
    		 2,04
    		 2,40
    Clarificateur
    		 Volume utile (m3)
    		 1,74
    		 1,74
    		 2,07
    		 2,07
    		 2,44
    		 2,44
    Surface utile (m2)
    		 1,07
    		 1,07
    		 1,06
    		 1,06
    		 0,97
    		 0,97
    Hauteur utile (m)
    		 1,59
    		 1,59
    		 1,94
    		 1,94
    		 2,31
    		 2,31
    Surpresseur
    		 Modèle
    		 SECOH EL-S-100 ou SECOH JDK-S-100
    		 SECOH EL-S-120 ou SECOH JDK-S-120
    		 SECOH EL-S-120 ou SECOH JDK-S-120
    		 SECOH EL-S-150 ou SECOH JDK-S-150
    		 SECOH EL-S-150 ou SECOH JDK-S-150
    		 SECOH EL-S-200W ou SECOH JDK-S-200
    Puissance déclarée à 200 mbar (W)
    		 92 (EL-S)
    ou 75 (JDK)
    		 120 (EL-S)
    ou 95 (JDK)
    		 120 (EL-S)
    ou 95 (JDK)
    		 150 (EL-S)
    ou 115 (JDK)
    		 150 (EL-S)
    ou 115 (JDK)
    		 210 (EL-S)
    ou 180 (JDK)
    Débit
    à 200 mbar (L/min)
    		 94 (EL-S)
    ou 95 (JDK)
    		 123 (EL-S)
    ou 120 (JDK)
    		 123 (EL-S)
    ou 120 (JDK)
    		 148 (EL-S)
    ou 150 (JDK)
    		 148 (EL-S)
    ou 150 (JDK)
    		 196 (EL-S)
    ou 200 (JDK)
    Diffuseur d'air
    		 Nombre
    		 4
    		 4
    		 4
    		 4
    		 4
    		 4
    Recirculation des boues
    		 Débit théorique
    (L/min)
    		 2,92
    		 3,75
    		 4,58
    		 5,83
    		 7,08
    		 8,33

    La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction du volume de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
    Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

    Conditions de mise en œuvre

    Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
    Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.
    Ces dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
    Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et du protocole général pour la reconnaissance de gamme dans le cadre de la procédure d'agrément ministériel des dispositifs d'épuration ayant une capacité inférieure ou égale à 20 EH, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
    Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
    Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
    Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :

    - par drainage et infiltration dans le sol ;
    - par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
    - par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

    Guide d'utilisation

    Les guides d'utilisation (Guide de l'usager - Gamme OXYFIX LG-90 MB, décembre 2015, 54 pages et Guide de l'usager - Gamme Oxyfix C-90 MB (2015_01), octobre 2014, 48 pages) sont disponibles auprès du titulaire de l'agrément et précisent notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
    Seuls les guides d'utilisation référencés ci-dessus valent agréments. Ils sont disponibles sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

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